Tags, Blogs et Vidéos populaires sur contrat de construction de maison individuelle

FFC : Nouveau numéro de « Pro Domo », le magazine de la FFC ...

Au sommaire de cette nouvelle édition de « Pro Domo », le magazine publié par la FFC, cette dernière fait part de ses réserves concernant le Grenelle de l'Environnement, aborde les problématiques rencontrées par les constructeurs de maisons individuelles et retransmet l'interview accordée par Patrick Devedjian. Edito batipôle La FFC souligne les nouveaux défis posés aux constructeurs de maisons individuelles Grenelle de l'Environnement, crise financière, Loi de 1990, prix du foncier... Dans le dernier numéro de son magazine "Pro Domo", la FFC (Fédération Française des [suite...]

Date: 2009-10-01 22:00:00

Articles de blogs (76) | Aucune vidéo
 


constructeur maison individuelle : comment choisir le bon ...

Un constructeur est soumis à des règles, vous signerez avec lui un contrat mais seul un CCMI, « Contrat de construction de maison individuelle », vous garantit que ce constructeur est bien en règle et possède, une assurance dommage-ouvrage, la caution bancaire d’un établissement financier, une assurance professionnelle  et une garantie décennale. Ce contrat, de plus, vous assure un prix de départ négocié et fixe que seuls des avenants au devis initial, signés par vous, pourront venir augmenter. Choisir un constructeur se fera sur la base de plusieurs critères : sa [suite...]

Date: 2010-01-18 16:57:12


Interview de Bruno Fiévet, Directeur d'Armor Habitat, une société ...

Interview de Bruno Fiévet, Directeur d’Armor Habitat, une société coopérative de production d’HLM située en Bretagne, dans les Côtes d’Armor, à Saint-Brieuc. maison réalisée par Armor Habitat, Constructeur Agréé Maisons de Qualité dans les Côtes d'Armor Maisons de Qualité : Pouvez-vous nous présenter en quelques mots votre activité et son fonctionnement ? Bruno Fiévet : Armor Habitat, qui a été créé en 1951, développe un savoir-faire diversifié et propose des produits variés uniquement en accession à la propriété… Nous sommes à la fois lotisseurs, [suite...]

Date: 2009-10-07 09:59:00


Construction de maisons en bois à Orléans

Construction de maisons en bois à Orléans: maisonsbois-bac.com Construction de maisons en bois à Orléans BAC Maisons Bois réalise des maisons et extensions ossature bois élaborées selon le procédé MBOC. Les constructions exploitent des matériaux naturels et écologiques: isolation (laine de chanvre, panneaux de bois, ouate de cellulose), système économique de chauffage et de ventilation (VMC double flux, puits canadiens, poêles à granulés...). Les produits utilisés pour les finitions (peintures, lambris, parquets) sont également écologiques. Les monteurs de BAC Maisons [suite...]

Date: 2009-12-13 22:07:44


Construction de maison individuelle et prêt

L'article L. 231-2 alinéa h du code de la construction et de l'habitation (CCH) stipule que le contrat de construction d'une maison individuelle (CCMI) doit comporter « l'indication des modalités de financement, la nature et [suite...]

Date: 2008-10-20 15:54:57


Acheter un terrain constructible | Le Blog Construction

La surface moyenne en France étant de 1200m2 et le prix moyen de 54€/m2 on peut dire qu'un futur propriétaire devra débourser en moyenne 65 000€ pour le terrain avec une construction à 200 000€... Lire --> La surface moyenne en France étant de 1200m2 et le prix moyen de 54€/m2 on peut dire qu’un futur propriétaire devra débourser en moyenne 65 000€ pour le terrain avec une construction à 200 000€ en moyenne, financer cet achat va demander de faire pour la plupart des gens un emprunt sur 15, 20 ou 30 années. Ce qui représente des remboursements mensuels conséquents [suite...]

Date: 2010-01-18 17:49:13


Construction de maison : délais de paiement

L'échelonnement des règlements dans le contrat de construction de maison individuelle (CCMI) avec ou sans fourniture de plan constitue une protection fondamentale du maître de l'ouvrage. S'agissant du CCMI avec fourniture de [suite...]

Date: 2008-11-14 11:02:36


Les diagnostics obligatoires en cas de vente : le Diagnostic de ...

maison individuelle dont la SHOB est supérieure à 50M2, - appartement inclus dans un immeuble collectif d'habitation.     En cas de vente ou de location, le DPE est à la charge du propriétaire et doit être annexé : - aux avant-contrats ou à défaut à l'acte authentique de vente. Le vendeur doit pouvoir le mettre à la disposition de tout acquéreur potentiel, - aux contrats de location. Le propriétaire qui doit pouvoir le mettre à la disposition de tout locataire potentiel. Le DPE n'est pas obligatoire en cas de : - constructions provisoires pour une utilisation de 2 ans ou moins, [suite...]

Date: 2010-04-28 04:00:00


Annonces immobilieres Sambre Avesnois (59) - ref 2206 - vente ...

Contrat : contrat de construction maison individuelle / pénalités de retard / jours ouvrables. Urbanisme : Autorisations d'urbanisme : réforme de l'urbanisme depuis le 1er octobre 2007. Professionnels : Tarification des Syndics [suite...]

Date: 2009-11-27 10:14:12


Date: 2010-03-29 16:23:16


Le contrat de construction de maison individuelle sans fourniture ...

Le contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan Le contrat prendra soin de préciser qu’il a pour objet de réaliser au moins les travaux de gros œuvre, de mise hors d’eau et de mise hors d’air. C’est la nature des travaux envisagés dans le contrat qui justifiera le recours du contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan. Si le prix est forfaitaire et définitif, il peut être révisé, le choix de l’indice de référence pour la révision est libre. Les modalités de paiement du prix sont fixés par le contrat mais il n’y a [suite...]

Date: 2009-10-19 17:50:12


Assistant à Maître d'ouvrage - AMO: L'Assurance Dommage Ouvrage

Que vous ayez choisi de réaliser vous même votre projet ou de confier la tache à un maître d'oeuvre ou à un constructeur de maison individuelle. AVANT LE DÉMARRAGE DU PROJET: Chois du terrain le plus adapté au type de construction. Compétence et tarif du maître eouvre ou des artisans. Entretien avec les commerciaux. PENDANT TOUTE LA DURÉE DE LA CONSTRUCTION: Mise au point. Contrat. Visite du chantier. Réception. APRÈS LA RÉCEPTION DE L'OUVRAGE. Respect et application des garanties: Parfait achèvement. Biennale. Déccenale. Dommage ouvrage. Les désordres de nature [suite...]

Date: 2010-02-14 15:59:00


Date: 2010-04-20 10:07:27


Date: 2010-04-20 07:00:00


maison ossature bois gers fabricant maison bois revonsbois ...

SARL Revonsbois, fabricant concepteur de maison ossature bois dans le Gers(32). Entreprise de construction spécialisée dans le bois depuis 3 generations.. Entreprise familiale qui fabrique des Maisons et Chalets bois. Concepteur, Fabricant, Constructeur : un projet personnalisé, un budget maitrisé. Nous réalisons des maisons bois : En auto-construction en kits. Hors d'eau dans le département du Gers(80 km de Marciac). Tous les projets sont sur mesure, vous pouvez réaliser une grosse partie des travaux vous-même (voir en kits). Pour vous aider à faire de la maison que vous [suite...]

Date: 2007-02-28 10:52:55


Lettre type déclaration sinistre maison individuelle, assurance ...

Cette maison a été construite par la société ... (forme et dénomination sociale), dont le siège social est situé à ..., dans le cadre d'un contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture de plans en date du ..., sur un terrain nous appartenant, situé à ... . La réception des travaux a eu lieu le ... . A cette occasion, un procès-verbal de réception a été dressé par les parties. Aucune réserve n'a été consignée dans ledit procès-verbal. A la date du ..., des vices de construction sont apparus affectant ... (description précise des vices, de leur [suite...]

Date: 2009-07-05 07:33:00


Le contrôle de la construction:Les précautions à prendre avant de ...

Questions-Réponses ? Soucription carte de fidélité devenue carte de crédit payante? Cloturer un terrain contenant un droit de passage ? Taux credit immobilier pour un achat de 100000 euros ? Ils ont besoin de votre aide sur le forum : financer un achat de maison et délai pour vendre mon appartementQuelle garantie constructeur avec un crédit de bateau de plaisance ?Quelle garantie constructeur avec un crédit de bateau de plaisance ? Commentaires Récents deragne on Prêt sur hypothèqueAuguste on Louer une chambre de bonne à Paris ?Anonymous on Libert-t – pass carrefour carte [suite...]

Date: 2009-10-12 12:35:04


Date: 2010-04-26 07:00:00


La Témérité Sipoc: aménagements extérieurs et loisirs de jardin ...

SIPOC: De la piscine avec terrasse en bois, en passant par les jeux de jardin et toutes les décorations de jardin. Et pour les enfants, du simple portique aux chateaux de jeux en rondins de bois traités par Imprégnation Sous Pression en autoclave.  Mobilier de ville - Abris-bus - Jeux de Plein air agréés C.E. pour l'Horeka, de l'abri de jardin à la maison individuelle en bois en passant par le pavillon, le bungalow, la villa, et le chalet de loisirs(HLL). Chez SIPOC Chalet, si qualité rime avec solidité... ... Solidité rime aussi avec longévité !! Le spécialiste de la [suite...]

Date: 2010-04-20 06:59:00


Villa {Marseille 13013}

Votre projet de construction sur un terrain de 313m² (hors lotissement). Villa d’un étage sur Rez-de-chaussée. Contrat de maison individuelle avec toutes les assurances comprises (DO, garantie de livraison) L’IMMOBILIÈRE CONSTRUCTION. TERRAIN: 205 000€ CONSTRUCTION: 114 000€ (hors frais de notaire et frais de [suite...]

Date: 2010-04-21 08:00:24


nf pour maison individuelle

«nf maison individuelle» (nf-mi) est une marque de certification officielle de produits et de services portant exclusivement sur les maisons réalisées dans le cadre du contrat de construction avec fourniture de plans, conforme à la loi [suite...]

Date: 2006-01-06 06:50:35


Changement de la nature du bien loué / locataires

nous louons en colocation une maison individuelle sur un terrain de 1200² depuis 9 mois.Lors de la première visite l'agence en charge du contrat de location nous a informé oralement de la possibilité de travaux sur un terrain adjacent mais avec la garantie,toujours orale d'aucune modification du terrain que nous occupons.Hors,le projet de construction étant déposé, nous avons organisé une rencontre avec le promoteur pour étudier les plans et il semble que : 1.Une grande partie du terrain,plus de 500m² est vendu "le temps des travaux" pour permettre de construire une grande [suite...]

Date: 2010-04-22 22:10:39


Présentation le-bon-constructeur.com

Le site le-bon-constructeur.com est la propriété de la société FDpromotion, SARL au capital de 3000€ inscrite au registre du commerce de Toulouse. Le siège social de la société se situe 1 chemin de papou , 31840 Seilh. Le directeur de la publication est Monsieur Franck Daiguzon. Mandataire de maisons coté soleil (groupe fousse construction) Le prestataire assurant l’hébergement du site le-bon-constructeur.com est la société Sarl Webzine 12 rue Général Fiorella - 20 000 Ajaccio . Le site le-bon-constructeur.com à pour objet la mise en relation de personnes pour un [suite...]

Date: 2010-03-04 20:50:00


Le projet

Après nous être entretenus avec les sociétés Beterbat, Villarchipel, Villa Créole, Alizea, Maison Delta et Sibat,et après avoir visité quelques réalisations, notre choix s'arrête à Villarchipel qui semble avoir le meilleur rapport qualité/prix de maisons correspondant à nos goûts. Après plusieurs semaines de réflexion sur les plans et quelques chiffrages, nous signons avec Villarchipel un contrat de construction 'clés en main' de 167000€ pour une maison de 154m2 sur 2 niveaux. 7 commentaires: Stéphanie a dit… Bonjour... Est-ce que dans les 167000 euros il y a le [suite...]

Date: 2007-06-15 05:26:00


implantation maison individuelle non conforme - travaux et ...

Nous sommes entrain de faire construire une maison individuelle par le biais d'un constructeur (contrat de construction d'une maison individuelle). La maison est quasiment terminée, il ne reste que le carrelage et l'électricité. Nous venons de nous paercevoir que l'implantation est non conforme au PC et aux plans signés (erreur de 4m!!!) Un arrangement décent à l'amiable semble impossible. A quoi devons nous nous attendre? Si procédure judiciaire il y a, quels seront les délais? Jugement en référé possible? Pourrons nous tout de même avoir notre maison et ensuite aller en [suite...]

Date: 2010-04-11 13:12:13


Au commencement ... - LA MAISON OSSATURE BOIS DE MARINE ET PIERRE-YVES

Le BLOG de la construction de notre MAISON construction OSSATURE BOIS (MOB) réalisation clé en main par la société MATCO BOIS (72) Les photos de la semaine: Ca y est nous y sommes, quelle joie de voir enfin les premiers coups de pelle, les premières brouettes de ciment après 1 an de diverses démarches administratives et commerciales. Après nous être amusés à penser, réfléchir, dessiner, aménager sur le papier la maison de nos rêves, nous sommes allés au salon de la maison en bois d’Angers. Dur dur de s’y retrouver au milieu de cette jungle de stands, on ne sait plus [suite...]

Date: 2009-03-17 11:12:00


» Les constructeurs DOMEXPO s'engagent ! - Immobilier - Faire ...

Les constructeurs de maisons individuelles présents sur DOMEXPO (leader des villages de maisons témoins) viennent de signer la Charte Confiance afin d’apporter plus de garanties aux visiteurs qui souhaitent faire construire. Sous la marque DOMEXPO, les principaux constructeurs de maisons individuelles en Ile-de-France, se sont regroupés pour proposer : - Des lieux d’exposition permanents en région parisienne : les quatre villages DOMEXPO, (Baillet-Moisselles, Coignières, Mareuil les Meaux et la Ville du Bois) composés de maisons témoins. - La garantie d’un service, d’une [suite...]

Date: 2009-09-21 14:14:27


Une maison bioclimatique à 100 000 € - DECO.fr avec M6 D&Co

Le constructeur Gico, qui fabrique La Maison Kokoon, est implantée dans les Vosges et spécialisée dans la construction de maisons en bois depuis 1971. Il y a deux ans, plusieurs collectivités locales de la région nous ont contactés et ont exprimé leur besoin de logements sociaux écologiques. Elles voulaient qu'on étudie la faisabilité de maisons BBC (Bâtiment Basse Consommation) de 100 m², pour 4 personnes, à 1000 € du m². Nous sommes alors allés voir les différentes entreprises locales de la Vallée du Bois – fabricants d'escaliers, de fenêtres etc. – en leur expliquant [suite...]

Date: 2010-01-04 11:15:16


Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) | Pierre ...

La loi du 19 décembre 1990 prévoit deux types de contrat : -    le contrat de construction avec fourniture de plan (dans le cas où les plans sont effectués directement ou indirectement par le constructeur et transmis au client) ; -    le contrat de construction sans fourniture de plan (également appelé contrat de construction de maison individuelle allégé). Dans ce cas, il faut bien regarder si la fourniture de plans est comprise dans le prix de base (car en général ce n’est pas le cas). Le client doit faire attention aux devis qu’il signe avec ce type de sociétés car [suite...]

Date: 2009-09-25 16:05:45


Services d'Architecte Marseille à TARIF Forfaitaire - Quels ...

Architecte Marseille: Plan de maison d'architecte à télécharger - calcul shon shob - Architecte à Marseille construction Maison bois Plans de maisonsPlans maisons ConseilsPlans maisons Type 2Plans maisons Type 3Plans maisons Type 4Plans maisons Type 5+Plans Feng ShuiEspace TéléchargementPlans maisons GratuitProjetConstruireRénovationDécorerConception planRéglementation/shonAutorisations urban.Foire aux questionsExemple calcul shonSHON SHOB COS PLUDéfinitions-Norme-DTUAssurances GarantiesRéférencesRéalisationsTPFEInfographieDemande de devisMissions d'ArchitecteContrats [suite...]

Date: 2009-11-29 15:00:00


Destination Bois, interface entre les différents acteurs de la ...

Les 67 professionnels présents étaient constitués de constructeurs de bâtiments et maisons individuelles en bois, d’architectes, de bureaux d’études, de promoteurs immobiliers, d’ingénieurs thermiciens, de maîtres d’ouvrage (OPAC), d’acteurs du développement économique et de représentants de la Région Rhône-Alpes. La première partie de l’après-midi a été consacrée à la visite de l’INES (Institut National de l’Energie Solaire). Cette visite, assurée par différentes personnes de l’INES, a illustré le deuxième axe de travail du projet pluriannuel [suite...]

Date: 2009-01-29 12:58:00


Assurance habitation : Quels sont les étapes pour faire construire ...

Choisir le constructeur et la maison Le choix du concepteur et du bâtisseur est une étape fondamentale. - Si vous recherchez un projet personnalisé, faites appel à un architecte. Plus cher, ce choix vous garantira une maison unique. Un architecte peut aussi assurer la maîtrise d’œuvre. - Si vous cherchez la sécurité et la simplicité, adressez-vous à un constructeur de maisons individuelles et choisissez le contrat de construction de maisons individuelles (CCMI) avec plan. À savoir : le recours à un architecte est obligatoire pour toutes les constructions supérieures à 170 [suite...]

Date: 2009-10-13 13:13:58


raymond.auteville - Contrat de construction de maison individuelle ...

On distingue le contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan (CCMISFP), et le contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan (CCMIAFP). Le CCMI bénéficie d’un encadrement strict et d’ordre public. En effet par faveur pour le maître d’ouvrage de nombreuses obligations sont la charge du constructeur (prix global et définitif, échelonnement impératif des paiements, souscription d’une garantie de livraison etc..). Cette rigidité explique un contentieux assez rare comparativement à d’autres contrats de construction d’immeuble. [suite...]

Date: 2008-04-28 22:37:22


Les constructeurs de maisons individuelles dans le Rhône : village ...

Le Village Rhônalpin est le plus grand village exposition de maisons individuelles de la région Rhône-Alpes. Sont rassemblées de nombreuses maisons d’exposition décorées que vous pouvez visiter (entrée libre et gratuite) et voir ainsi un panorama très large de différents styles de maisons possibles. En parcourant les pages de ce site, vous pourrez : - Découvrir les constructeurs de maisons individuelles, leur personnalité, la maison témoin qu’ils exposent au village et différents exemples de réalisations qu’ils peuvent vous proposer. - Obtenir des conseils simples pour [suite...]

Date: 2010-02-08 11:13:44


Contrat d'architecte de maison individuelle

Comparer les offres Améliorer la réponse ou article 28/04/10 17:25 Un contrat d’architecte pour la construction d’une maison individuelle à quoi cela sert ? Un contrat d’architecte est un contrat de louage immobilier signé entre le maître d’oeuvre(architecte) et le maître d’ouvrage dans le but de réaliser des travaux de construction. Le contrat d’architecte est une convention non réglementée.Les deux parties cocontractantes peuvent s’entendre librement sur son contenu. Il est utile pour la construction d’une maison individuelle ou la construction d’une [suite...]

Date: 2010-04-28 16:35:37


raymond.auteville - Contrat de construction de maison individuelle ...

La banque vérifie la régularité formelle du contrat de construction de maison individuelle, au moment de la demande de prêt. Les maîtres d’ouvrage tentent souvent de mettre en cause la responsabilité de la banque, lorsqu’ils ont connu des déboires dans l’exécution d’un contrat de construction de maison individuelle. La jurisprudence limitait l’obligation de la banque, à un simple contrôle formel de la régularité du contrat. Même lorsque le garant contraint de financer l’achèvement de la construction, suite à la défaillance du constructeur, recherche la [suite...]

Date: 2009-05-17 00:18:58


Le constructeur de maisons individuelles est de plein droit assuré ...

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 octobre 2008), que les époux Duval ont confié à la société Maisons Phénix la construction d'une maison individuelle dont les travaux ont été réceptionnés le 31 juillet 1981 ; que des désordres affectant la façade et le pignon Ouest de la maison étant apparus en 1990, la société SFTS mandatée par la société Maisons Phénix et assurée par la société Abeille devenue Aviva assurances (Aviva), est intervenue pour réaliser les travaux de reprise qu'elle a sous traités à M. Alexandre ; que des [suite...]

Date: 2010-04-23 16:57:35


Frais d'études de sol après contrat de construction de maison ...

Le contrat de construction de maison individuelle ou CCMI, pour fixer le coût du projet de construction, englobe tous les travaux nécessaires à la réalisation de l’ouvrage, y compris les travaux d’adaptation au sol et les frais d’études du terrain pour l’implantation du bâtiment. Dans le cas d’une maîtrise d’oeuve, le maître d’oeuvre assiste le maître d’ouvrage dans la réalisation de la construction ; s’il conçoit le projet, il contracte en général l’obligatioin d’analyser ou de faire analyser le sous-sol et le sol et engage sa responsabilité pour les [suite...]

Date: 2010-04-15 06:18:34


Bourgs et Villages ça bouge ! » Commission Permanente du Conseil ...

") w.document.title = window.document.title + ' - Full Screen Video'; w.focus(); } function qt_openWindow(url){ var w = window.open('','watchFullScreen', getFullScreenWindowParams()); url = url.replace('&','&'); w.document.write("\ \ \ \ ") w.document.title = window.document.title + ' - Full Screen Video'; w.focus(); } function gv_switchOn(turnOn, turnOff){ var on = document.getElementById(turnOn); var off = document.getElementById(turnOff); on.style.display = 'block'; off.style.display = 'none'; } // --> La Commission Permanente du Conseil général s'est réunie le lundi 29 mars 2010. Parmi [suite...]

Date: 2010-04-09 20:06:32


La maison individuelle, rêve des Français - DECO.fr avec M6 D&Co

“ Les constructeurs prennent en charge le projet de A à Z. ” Une vaste majorité de Français rêvent de posséder une maison individuelle avec jardin. Le rêve se réalise généralement au moment où l'on fonde une famille. Où en est le marché de la maison individuelle aujourd'hui ? A qui s'adresser pour faire construire une maison ? Dominique Duperret, secrétaire Général du l'Union des Maisons Françaises, nous dit tout. Quel est l'état du marché de la maison individuelle aujourd'hui ?Depuis les années 70, on construit tous les ans entre 300 et 400 000 logements neufs, dont [suite...]

Date: 2009-10-30 09:00:53


Pass Foncier, initiative de simplification

Un prêt différé de 25.000 € accordé par la « BEL » - Un terrain à un prix raisonnable - Un contrat de maison individuelle au choix de l’accédant - Une installation photovoltaïque - Un label THPE - Un PTZ - Un prêt complémentaire - Une subvention de la Commune de 1.000 € ; la Commune sera seule à décider de la mise en place du « Pack Primo Accédant » sur sa commune. - Une TVA au taux de 5,5% sur l’acquisition du terrain et de la maison comme dans la version « Pass-Foncier » avec Bail à construction. - Une échéance mensuelle équivalente au montant du loyer [suite...]

Date: 2010-04-29 13:41:23


Assistant à Maître d'ouvrage - AMO: La Garantie Decennale

SPECIALITE: CONSTRUCTION DE MAISON INDIVIDUELLE Nous assistons les maîtres d'ouvrages dans le montage de leurs opérations immobilières suivant leurs besoin, ponctuellement ou tout au long d'une opération. Principaux domaines ou une assistance vous permettras de réaliser le projet correspondant à votre chois et à votre budgets. Que vous ayez choisi de réaliser vous même votre projet ou de confier la tache à un maître d'oeuvre ou à un constructeur de maison individuelle. AVANT LE DÉMARRAGE DU PROJET: Chois du terrain le plus adapté au type de construction. Compétence et tarif du [suite...]

Date: 2010-02-14 16:22:00


Révision des prix pour une construction de maison individuelle ...

Le Contrat de Construction de Maison individuelle (CCMI) contient généralement une clause permettant la révision du prix, étant donné que le paiement est échelonné tout au long de la construction. La clause doit préciser les modalités exactes de cette révision, calculée en fonction de la variation de l’indice BT 01 (voir la définition un peu plus loin dans l’article) publié mensuellement au Journal Officiel. Maisons Pierre pratique des révisions de prix depuis plus de 10 ans pour ses clients. La société provisionne le montant des révisions pour que ceux-ci n’aient pas [suite...]

Date: 2009-09-18 07:45:50


Le contrat de construction de maison individuelle

Le CCMI avec fourniture de plan est imposé à toute personne qui se charge de la construction d’une maison individuelle à partir d’un plan fourni par un tiers à la suite d’un démarchage à domicile ou d’une publicité fait pour le compte de cette personne, à toute personne qui réalise une partie des travaux de construction d’une maison individuelle dès lors que le plan a été fourni par cette personne ou pour son compte au moyen des procédés précédant. La pratique a inclus dans l’obligation de recourir au CCMI avec fourniture de plan le montage de maisons [suite...]

Date: 2009-10-19 17:46:54


Le CCMI - Contrat de construction de maison individuelle ...

Le CCMI est le contrat qui prévoit le plus de garanties. Il y a cependant des différences de garanties entre le CCMI sans fourniture de plan et le CCMI avec fourniture de plan. Voici le plan de cet article : Les assurances et garanties du CCMI Questions fréquentes sur le CCMI Le paiement en fonction de l'avancement des travaux Pénalités de retard Cliquez ici pour découvrir cet article complet pour tout savoir sur le contrat de construction de maison individuelle qui remporte la palme des [suite...]

Date: 2010-02-19 16:03:00


La signature de la promesse de vente et le dépôt du permis de ...

Nous décidons donc de signer un contrat de construction de maison individuelle (CCMI) juste après avoir signé la promesse de vente. Le modèle de maison proposé par Castelord s'appelle "BOURGADINE" . C'est une maison à étage de 113 m² habitables comprenant 4 chambres, 1 salle de bain et une salle d'eau. Nous donnons notre feu vert pour le dépôt de la demande de permis de construire, ce qui est fait le 9 novembre 2009. La mairie dispose donc d'un délai de 2 mois expirant le 9 janvier 2010 pour accepter ou refuser le permis de construire. En parallèle, nous poursuivons nos [suite...]

Date: 2010-02-15 09:48:00


Les fondations des voisins - Construction d'une maison individuelle

En résumé cela a bloqué les travaux (qui n’étaient commencés que depuis une demi-journée) jusqu’à ce que je décide à l’aide d’un avocat de résilier le contrat. Malgré mes rappels du code de la construction et de l’habitat, le père Pabeau ne comprendra jamais qu’il était en tord. Il ne comprendra pas non plus qu’en acceptant le principe de la résiliation (même si les conditions financières restent à définir) cela mettait un terme au contrat. Son courrier de réponse à la deuxième proposition de résiliation précisant les indemnités à verser est des plus [suite...]

Date: 2005-10-06 19:33:45


Anil.org : Le maintien dans les lieux en tant que locataire des ...

Cinq organismes ont pratiqué de telles opérations (Meurthe & Moselle Habitat, OPH de Nancy, OPH de Toul, OPH de Lunéville, la SA Batigère) qu’ils estiment conformes à leur objet social. Leur souci est d’affirmer leur rôle social et de répondre, aujourd’hui, aux objectifs du plan départemental d’action en faveur du logement des personnes défavorisées, quant au nombre de PLA-I à réaliser. Les données disponibles ne sont pas toutes homogènes, car les pratiques de gestion de ces opérateurs ne sont pas identiques. Cependant, les informations qu’ils ont transmises à l’ADIL et [suite...]

Date: 2010-04-07 07:26:44


En Guadeloupe, confiez votre projet de construction à Guadeloupe ...

Guadeloupe Construction vous propose de vous accompagner dans les différentes étapes de votre projet de construction individuelle, de la définition de votre budget jusqu’aux démarches administratives. Ainsi, elle vous donne une idée du budget à prévoir, des possibilités d’aides, et des perspectives de défiscalisation. Par ailleurs, elle vous guide également dans le choix des meilleurs prêts. Vous pouvez également compter sur Guadeloupe Construction pour vous conseiller sur le choix du terrain, qu’il s’agisse de ses caractéristiques géologiques ou encore des différentes [suite...]

Date: 2010-03-18 08:57:00


Fédération Française des Coonstructeurs : Maisons individuelles et ...

Afin de lutter contre le problème des « publicités mensongères » dans la Presse, la FFC - Fédération Française des Constructeurs de Maisons Individuelles - en appelle à l'UNCMI - Union Nationale des Constructeurs de Maisons Individuelles - pour intervenir à ses côtés auprès du BVP. Selon la FFC, « des publicités mensongères de 'faux constructeurs' sont régulièrement publiées dans la Presse. Elles émanent d'opérateurs, maîtres d'ouvre ou entreprises générales du bâtiment qui se donnent l'apparence de véritables constructeurs de maisons individuelles mais qui, en [suite...]

Date: 2007-03-23 21:41:46



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