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contrat de construction d une maison individuelle
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Constructeur maison bois Tours |Natilia
PertinenceEn savoir plus
Venez visiter nos constructions
Vous souhaitez assister au montage d'une maison Natilia ? Prenez rendez-vous avec votre agence et venez visiter l'une de nos constructions.
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NATILIA TOURS sur FACEBOOK
Suivez l´actualité de NATILIA TOURS sur notre page FACEBOOK. L´évolution de nos chantiers, l´avis de clients et futurs clients. Un bon moyen de rester proche en...
Site : http://tours.maison-natilia.fr
Maisons bois contemporaines - Villas bois provence
PertinencePourquoi construire une maison Villas Bois Provence
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enquête sur les pratiques de Maisons Pierre - Le Parisien
PertinenceLe constructeur de maisons individuelles Maisons Pierre est dans le collimateur de la justice. La police judiciaire de Melun vient de mener une perquisition au siège de la société à Vert-Saint-Denis, dans l'agglomération de Sénart. « Quelques dizaines de dossiers clients ont été réquisitionnés, confirme-t-on chez Maisons Pierre, ce qui représente moins de 0,3% des dossiers clients de...
Date: 2018-03-22 16:09:22
Site : http://www.leparisien.frThèmes liés : constructeur maison en pierre / vente maison saint pierre en port / vente de maison en pierre / maison pierre construction avis / maison a vendre saint pierre en port
Acheter une maison neuve en lotissement | Actualités ...
PertinenceLorsque vous achetez une maison neuve en lotissement, le processus de vente sera celui de l'achat en VEFA. En effet, c'est le promoteur qui se charge de toutes les démarches administratives. Vous n'avez qu'à choisir la maison ainsi que le terrain, tandis que le promoteur se charge de la demande de permis de construire, de la viabilisation du terrain , du suivi de la conception et de la...
Date: 2018-03-27 09:39:32
Site : http://edito.construire.seloger.comRCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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TVA - Prestations de services imposables au taux réduit ...
PertinenceTVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés
L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : habitation d une maison / travaux d'amenagement maison / travaux d une maison / travaux maison porte / contrat de construction d une maison individuelle
Construire sa maison : le rêve à portée de main ? M6 - Capital
PertinenceConstruire sa maison : le rêve à portée de main ? M6 - Capital
Construire sa maison : le rêve à portée de main ? M6 - Capital
Construire sa maison : le rêve à portée de main ?
Comment éviter les pièges et les arnaques et trouver le juste prix dans un marché de la construction individuelle neuve occupé par plus de 3000 constructeurs ?
Construire sa maison semble être un le...
Site : http://www.maison.fr
Maison familiale rurale — Wikipédia
PertinenceLes origines[ modifier | modifier le code ]
La première maison familiale à porter ce titre a été fondée en 1937 à Lauzun à l'initiative de l'abbé Granereau et du SCIR (Syndicat Central d'Initiative Rurale). Cependant, le premier établissement destiné à cet objectif a été créé deux ans plus tôt dans le village voisin de Sérignac-Péboudou ( Lot-et-Garonne ), par l'abbé Granereau...
Date: 2018-03-23 11:08:45
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : maison familiale rurale / groupe maison familiale / construire sa maison sur terrain familial / plan de maison familiale / construction maison familiale
Démarches logement - quelle-demarche.com
PertinenceRésiliation
Démarches logement
Le logement en France est un sujet de première importance puisque tout le monde doit se loger pour des raisons de bien-être, de confort et de sécurité. Reste la question épineuse de l'administration à laquelle il faut s'adresser pour mener à bien ses démarches.
Les démarches à accomplir pour son logement
De nombreuses formalités sont à accomplir...
Date: 2018-03-27 11:22:17
Site : http://quelle-demarche.comModèle promesse de vente - Modèle gratuit de lettre
PertinencePromesse de vente
Entre les soussignés :
Le vendeur (indiquer les nom, prénoms, adresse, date et lieu de naissance, date et lieu de mariage, ainsi que les nom, prénoms, adresse si différente, date et lieu de naissance du conjoint) :
Monsieur/Madame ...................................................., demeurant à ..........................................(adresse complète), né(e) à...
Site : https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : vente d'une maison avec un droit d'usage et d'habitation / prix de vente d'une maison vendue / estimation prix de vente d'une maison / prix de vente minimum d'une maison / trouver prix de vente d'une maison
Tout sur le vocabulaire de la Construction de Maison
PertinenceEV : Eaux vannes (=eau potable).
Faïence : Carrelages muraux répartis dans la salle de bains.
FFC : Fédération Française des Constructeurs (de maisons individuelles).
Foisonnement : Accroissement du volume apparent des minéraux, consécutif à leur fragmentation par extraction ou manipulation.
Fouille à excavation : Enlèvement de terre pratiqué en contrebas du sol pour l'encaissement...
Site : http://www.villas-club.fr
Construction de la maison : la réception des travaux ...
PertinenceLa construction de votre maison achevée, vous serez certainement pressé d'emménager et d'occuper les lieux. Une étape primordiale reste pourtant à accomplir : la réception des travaux. Ce n'est pas une formalité.
La réception des travaux intervient dès que le constructeur ou les entreprises vous livrent la construction et que vous l'acceptez, avec ou sans réserves.
C'est effectivement...
Site : http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : contrat de construction d une maison individuelle / travaux construction maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / etapes construction d une maison / travaux de construction de maison
NON PROPRIETAIRE DU TERRAIN, A QUI APPARTIENT LA MAISON?
PertinenceNous faisons construire une maison individuelle avec mon mari (nous n'avons pas de contrat de mariage) sur un terrain qu'il a reçu récemment en donation de la part de ses parents. Si jamais il nous arrivait malheur (divorce, décès...) à quoi puis-je prétendre?
D'avance merci pour vos réponses.
Visiter son site web
Ré: NON PROPRIETAIRE DU TERRAIN, A QUI APPARTIENT LA MAISON?
Site : http://forum.actufinance.fr
Thèmes liés : proprietaire terrain mais pas maison / proprietaire terrain maison divorce / proprietaire terrain construction maison / proprietaire terrain maison / construire sa maison sur terrain des parents
Accompagnement sur votre projet de maison individuelle ...
PertinenceConstructeur régional et familial, nous accompagnons votre projet de maison individuelle
Constructeurs de maison en Bourgogne depuis 1979, les conseillers commerciaux des Compagnons Constructeurs vous attendent dans leurs agences situées à Dijon, Montbard, Avallon, Auxerre et Sens. Besoin d'être guidé ? Formés en continu aux techniques de constructions et aux derniers matériaux,...
Site : https://compagnons-constructeurs.fr
Thèmes liés : projet construction maison individuelle / projet de construction d une maison / projet de construction de maison / bureau d'etude construction maison individuelle / conducteur de travaux construction maison individuelle
Notaire.be - Immobilier > ACHETER UN IMMEUBLE
PertinenceEn effet, l'achat d'une maison ou d'un appartement est une décision importante dans une vie. Elle implique souvent un effort financier important qui aura des conséquences pendant de nombreuses années.
Voyez aussi toutes les informations dans la rubrique consacrée à la vente de gré à gré , le compromis de vente, l'acte notarié , ...
Prudence : un bien mal acquis... reste acquis...
Site : notaire.be
Thèmes liés : frais lors d'une construction de maison / compromis de vente d'une maison d'habitation / achat d un terrain maison / vente d'une maison taxe d'habitation / plans de construction d une maison
Bruno Petit - constructeur de maison individuelles et ...
PertinenceQui sommes-nous ?
Votre constructeur en régions Aquitaine et Midi-Pyrénées
Présents dans votre région depuis plus de 40 ans, les constructeurs Maisons...
Site : http://www.maisons-bruno-petit.com
Thèmes liés : garantie constructeur maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / projet de construction d une maison / contrat de construction d une maison individuelle / projet construction maison individuelle
FAQ - Vous êtes propriétaire - ANIL
PertinenceTout replier Tout déplier
À la suite de l'inondation de ma maison, quel est le délai pour déclarer mon sinistre ? Dois-je attendre un arrêté de catastrophe naturelle ?
Un sinistre doit en principe être déclaré dans les cinq jours. Si un arrêté reconnaissant l'état de catastrophe naturelle est publié au Journal officiel, il est possible de déclarer le sinistre jusqu'à dix...
Site : https://www.anil.org
Diviser son terrain pour vendre 10 à 30% plus cher
PertinenceLe Certificat d'Urbanisme Général ou Opérationnel
Quelle est la différence entre un CU général et un CU opérationnel ?
Le CU général dit informatif permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain, les limitations administratives au droit de propriété ainsi que les taxes et participations d'urbanisme. (Il est aussi dit CU "neutre" ou CU de type a)
Site : http://www.terraindesign.fr
Thèmes liés : travaux d'amenagement maison / delai de construction d une maison / travaux de finition d'une maison / travaux d une maison / plan de construction d'une maison simple
Lefort Menuiserie et construction bois
PertinenceLefort Menuiserie et Construction Bois , c'est la garantie de l'expérience, du savoir faire. Un interlocuteur unique au coeur d'un réseau d'experts (architectes, bureaux d'études, artisans...), pour vous accompagner tout au long de la réalisation de votre...
Site : http://www.constructeur-maisons-bois.pro
Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle en bois / construction d une maison bois / garantie contrat construction maison individuelle / construction maison individuelle bois
RFPI – Revenus fonciers – Déduction au titre de l ...
PertinenceRFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Champ d'application
La déduction au titre de l'amortissement est réservée à des personnes physiques ou morales dont les revenus tirés de la location d'un logement sont imposés dans la catégorie des revenus fonciers. Les propriétés urbaines doivent être situées en France et être à usage de logement....
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : conseil pour l'achat d'une premiere maison / vente d'une maison avec un droit d'usage et d'habitation / aide du conseil general pour l'achat d'une maison / conseils pour l'achat d'une maison ancienne / conseils pour l'achat d'une maison
Chercher et trouver un expert : choisir et identifier son ...
Pertinence- Collectivit?s locales ,r?gionales et territoriales
- Clients industriels et priv?s
- Il doit avant tout, ?tre impartial, objectif et juste.
- Il a souvent pr?t? serment.
- Il respecte toujours la d?ontologie des experts.
- Il refuse toujours l?ensemble des missions dans lesquelles il n?existerait pas une notion de totale ind?pendance.
- Il est le garant d?une prestation correctement r?alis?e...
Site : http://www.choisir-son-expert.com
Thèmes liés : conseils pour l'achat d'une maison / conseils pour l achat d une maison / vente d une maison d habitation / prix de vente d'une maison vendue / trouver prix de vente d'une maison
Constructeur de maison individuelle : Haute-Savoie (74)
PertinenceFaire construire dans la Haute-Savoie (74)
Ses magnifiques paysages vous appuiront dans votre choix de construire en Haute Savoie, nul ne sait y résister.
Le département de la Haute-Savoie est un département français faisant partie de la région Rhône-Alpes. Il est limitrophe des départements de l'Ain et de la Savoie, ainsi que des cantons de Genève, de Vaud et du Valais en Suisse et...
Site : https://www.constructeurdemaison.net
Thèmes liés : faire construire sa maison sans passer par un constructeur / faire construire sa maison sans constructeur / constructeur maison terrain 74 / faire maison sans constructeur / constructeur maison terrain
Constructeur maison bois Orleans |Natilia
PertinenceBienvenue sur le site de l'agence NATILIA d'Orléans.
Située dans le Loiret, à 5minutes du centre-ville d'Orléans(Loiret), notre agence est facile d'accès notamment grâce à la proximité de la RN20, nos compétences s'étendent de Blois à Montargis, de Fontainebleau à Châteaudun, ainsi nous pouvons facilement vous trouver l'emplacement idéal à la réalisation de votre projet de vie...
Site : http://orleans.maison-natilia.fr
Thèmes liés : projet construction maison ossature bois / constructeur maison individuelle ossature bois / construction maison individuelle ossature bois / constructeur maison ossature bois / construction d une maison bois
RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l ...
PertinenceRFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Conditions d'application
La déduction au titre de l'amortissement ne s'applique que si le contribuable en fait la demande. Elle est par ailleurs subordonnée à un engagement de location nue à usage de résidence principale du locataire.
I. Affectation des logements
A. Location à usage de résidence...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : habitation d une maison / travaux d'amenagement maison / travaux d'interieur maison / travaux d une maison / contrat de construction d une maison individuelle
Garanties en France — Wikipédia
PertinenceLes garanties portant sur les biens mobiliers[ modifier | modifier le code ]
L'acheteur d'un bien meuble peut bénéficier de trois garanties différentes, auxquelles s'ajoute l'obligation de délivrance conforme découlant des articles 1603 et 1604 du code civil .
la garantie contractuelle (Articles L211-15 et L211-16 du code de la consommation )
la garantie légale contre les vices cachés...
Date: 2018-03-26 14:39:35
Site : https://fr.wikipedia.orgLotissement — Wikipédia
PertinenceLa demande[ modifier | modifier le code ]
La création de la viabilité est un élément fondamental d'un lotissement. On voit ici les travaux de réalisation d'une rue et d'un piquet d'incendie.
Il faut considérer que tout lotissement est soumis à une formalité, puisque l'article L.442-3 du Code de l'urbanisme [28] dispose que « Les lotissements qui ne sont pas soumis à la délivrance d'un...
Date: 2018-03-26 14:31:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : travaux d'amenagement maison / travaux de renovation d une maison / travaux d une maison / projet de construction d une maison / contrat de construction d une maison individuelle
Pret travaux : utilisez le Comparateur credit travaux ...
PertinenceLettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous les moyens de financer vos projets, Empruntis a répertorié les principales questions que...
Site : https://www.empruntis.com
Thèmes liés : credit d'impot pour travaux maison / pret travaux maison pas cher / travaux d'amenagement maison / conseils pour l'achat d'une maison / pret travaux maison secondaire
Constructeur maison individuelle Rochefort (17).
PertinenceProposition complète personnalisée
Au cours du second rendez-vous, votre conseiller vous proposera une solution complète correspondant au mieux à vos attentes : il vous proposera le projet qui répondra au plus juste de toutes vos envies, vous présentera les plans initiaux de la maison conçue pour vous, que vous pourrez bien sûr modifier, et le plan de financement respectant votre budget.
Réservation du projet / Signature
Vous êtes séduits par la perspective de ce nouveau cadre...
Site : http://www.rochefort.arlogis.com
Thèmes liés : contrat de construction d une maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle sur plan / contrat construction maison individuelle / plan constructeur maison individuelle / projet construction maison individuelle
Garanties dues par le promoteur à l'acheteur - Acheter 1 Bien
PertinenceCalcul PTZ +
L'achÃ?vement et la livraison du logement neuf
Afin d'être sûr que la construction de votre futur logement neuf soit terminée, le vendeur doit disposer d'une garantie, soit une garantie financi�re d'ach�vement de l'immeuble (en pratique la plus fréquente), soit une garantie de remboursement des sommes versées par l'acquéreur en cas d'inach�vement de la...
Site : http://www.acheter1bien.com
Thèmes liés : assurance lors de la construction d'une maison / assurance d une maison en construction / frais lors d'une construction de maison / lors d une construction d une maison / garantie contrat construction maison individuelle
Construction de maison : les principaux litiges et leurs ...
PertinenceDossier : Après la fin des travaux ?
Construction de maison : les principaux litiges et leurs recours
Imprimez cet article
Construire ou faire construire sa propre maison est une étape importante dans une vie, même si les litiges peuvent s'avérer fréquents. Alors, si vous êtes dans une situation conflictuelle avec un constructeur, sachez qu'il existe des recours.
Les litiges les...
Site : https://www.paruvendu.fr
Sur l’achat des maisons (CEFR) - L'Union des Organisations ...
PertinenceRaphaël Liogier - Identités bafouées et extrémismes ?
Sur l'achat des maisons (CEFR)
Achat des maisons par l'intermédiaire d'un prêt bancaire avec intérêt pour les musulmans résidents en dehors de la terre d'islam (décision 2/4)
Le conseil a étudié cette question qui constitue une difficulté notoire en Europe et dans l'ensemble des pays occidentaux, à savoir, l'achat des maisons...
Site : http://www.uoif-online.com
Thèmes liés : conseil pour negocier l'achat d'une maison / conseil pour l'achat d'une premiere maison / conseils pour l'achat d'une maison ancienne / conseils pour l'achat d'une maison / conseils pour l achat d une maison
guide pratique - détecteur de fumée
Pertinence6. Forum détecteur de fumée
Détecteur de fumée
Il réagit aux particules contenues dans les fumées émises lors d'un feu et envoient un signal permettant d'avoir un déclenchement d'alarme (sirènes) très rapide en cas de début d'incendie. Cela permet aux personnes présentes une évacuation en bon ordre avant d'en être empêché par les fumées toxiques.
Les points...
Site : http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
Thèmes liés : conseils pour l'achat d'une maison ancienne / conseils pour l'achat d'une maison / conseils pour l achat d une maison / habitation d une maison / assurance lors de la construction d'une maison
I. Délai de mise en location - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2015-05-21T19:08:50.000+02:00
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Conditions de mise en location
I. Délai de mise en location
Le logement doit être donné en location dans certains délais qui dépendent de la nature du logement ou du...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : architecture de l interieur d une maison / prix d une location de maison / prix d une location d une maison / habitation d une maison / droit de la construction et de l architecture
Foire aux questions - Ets BERARD
PertinenceFoire aux questions Ets Bérard 2018-03-26T13:51:19+00:00
Foire aux questions
Le domaine de l'électricité étant très vaste et très complexe, nous avons décidé de répondre à vos questions via cette FAQ. Nous avons volontairement voulu simplifier au maximum nos réponses afin que tout le monde puisse comprendre nos explications.
Quel type de courant avons-nous en France ?
En France, le...
Site : http://www.ets-berard.fr
Thèmes liés : aide du conseil general pour l'achat d'une maison / conseils pour l'achat d'une maison ancienne / conseils pour l'achat d'une maison / conseils pour l achat d une maison / faire installation electrique maison
Formulaires en ligne | Portail de la Wallonie
PertinenceEn Région wallonne, vous pouvez bénéficier de certains avantages financiers liés au placement d'un système d'épuration individuelle :
une prime à l'épuration des eaux usées domestiques et
l'exonération de la taxe et/ou...
Permis d'environnement et permis unique (formulaire disponible en allemand)
En Wallonie, parce qu'ils sont susceptibles d'avoir un impact sur la santé humaine...
Site : http://www.wallonie.be
Thèmes liés : projet de construction d une maison / contrat de construction d une maison individuelle / projet maison de l emploi / maison du developpement economique et de l'emploi / maison du developpement economique et de l emploi
Pret travaux - Credit travaux Meilleurtaux.com
PertinenceQu'est-ce qu'un prêt travaux ?
Nombreux sont les particuliers désireux d'agrandir, de rénover ou d'améliorer le confort de leur résidence principale ou secondaire, ou de l'équiper. L'heure est également à la recherche d'économies sur la facture énergétique et au respect de l'environnement grâce à des installations éco-responsables.
Pour les aider à concrétiser ces...
Site : http://www.meilleurtaux.com
Classe énergie et émissions de gaz à effet de serre (GES ...
Pertinence71. Le lundi 7 octobre 2013, 09:13 par Maison écologique à vendre Midi-Pyrénées
Bonjour Krisbon38,
Il faut avoir suivi une formation afin de devenir un diagnostiqueur immobilier certifié pouvant délivrer un rapport de diagnostic de performance énergétique .
Je vous envoie mon guide pratique gratuit " Estimer son DPE, estimer une consommation, questions les plus fréquentes " ainsi...
Tradibati Constructeur de maisons individuelles Drome ...
PertinenceAvec TRADIBATI Constructions, optez pour des solutions complètes en toute tranquillité !
Depuis 1982 TRADIBATI constructions vous propose de réaliser votre villa sur mesure: clés en mains, Hors d'eau Hors d'air, ou par choix de corps d'état.
Site : http://www.constructeurs-drome-ardeche.com
Thèmes liés : prix d une maison cle en main / prix maison individuelle constructeur / garantie constructeur maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction d une maison individuelle
Les garanties du Constructeur de Maisons individuelles | AGEMI
PertinenceLes garanties financières & assurances techniques des constructeurs de maisons individuelles:
Notre package d'assurances comprend les garanties obligatoires et facultatives suivantes :
- Garantie de remboursement d'acompte:
Garantie obligatoire dès lors que le constructeur demande le versement d'un acompte de 5 % au maître de l'ouvrage. Elle prend effet dès la signature du contrat et...
Site : https://www.agemi.net
Thèmes liés : garantie constructeur maison individuelle / garantie constructeur maison / garantie contrat construction maison individuelle / garantie construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle
Prix des raccordements maison neuve : eau, électricité ...
PertinencePrix des raccordements maison neuve : eau, électricité, gaz, télécom, tout à l'égout
Électricité moins chère ? Jusqu'à 200EUR/an d'économies en comparant les prix 09 73 72 25 00 (Service Selectra ; lundi - vendredi 8h/21h ; samedi 8h30/18h30)
Rappel immédiat et gratuit
Étape indispensable lors de l'acquisition d'un bien, le raccordement d'un logement ou terrain neuf aux...
Site : https://www.fournisseurs-electricite.com
Bâtiment à énergie positive — Wikipédia
PertinenceInitiatives internationales[ modifier | modifier le code ]
Entre 2008 et la fin 2013 , des chercheurs de dix-neuf pays ( Australie , Autriche , Belgique , Canada , Danemark , Finlande , France , Allemagne , Italie , Corée , Nouvelle-Zélande , Norvège , Portugal , Singapour , Espagne , Suède , Suisse , Royaume-Uni , États-Unis ) ont collaboré au sein d'un projet de recherche conjoint de l'...
Date: 2018-03-26 14:39:06
Site : https://fr.wikipedia.orgTaxe foncière — Wikipédia
Pertinenceloué par bail à réhabilitation,
fait l'objet d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public constitutive d'un droit réel,
alors, la taxe foncière est établie respectivement au nom de :
l'usufruitier,
du preneur à bail à construction,
du preneur à bail à réhabilitation,
du titulaire de l'autorisation.
La taxe foncière est due pour l'année entière par le propriétaire...
Date: 2018-03-26 14:32:54
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : habitation d une maison / prix moyen d'une maison individuelle / travaux d une maison / prix moyen d une maison / prix d'une maison de retraite public
Aides financières pour construction maison BBC (basse ...
PertinencePTZ+* 2012 prêt à taux zéro renforcé
(*ptz+ : prêt à taux zéro)
La loi n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 publiée au Journal Officiel du 29 décembre 2011 réforme le prêt à taux zéro PTZ+ pour l'année 2012.
A partir de 2012, le PTZ+ sera soumis à conditions de ressources et ne concernera plus les bâtiments anciens, exceptés les logements HLM.
Site : http://www.ecop-habitat.fr
Thèmes liés : construction maison basse consommation energetique / construction maison neuve exoneration de taxe fonciere / construction maison bbc aide / construction d une maison neuve / construction maison basse consommation
Crédit d'impôt et prêts aidés pour une maison écologique
PertinenceLes dispositifs financiers
De nombreux dispositifs financiers
ont été mis en place pour faciliter et inciter les propriétaires, voire les locataires, à améliorer leur habitat. Aides des collectivités territoriales, avantages fiscaux... autant de soutiens qu'il faut connaître avant de s'engager dans la rénovation, la
construction ou l'achat d'un logement.
Des mesures incitatives
Site : http://www.mon-habitat-durable.fr
Thèmes liés : credit d'impot pour travaux maison / travaux d'amenagement maison / travaux d'extension maison / travaux de renovation d une maison / travaux d'interieur maison
MV CONCEPT , CONSTRUCTION MAISON individuelle, Arras ...
PertinenceDonnez votre avis !
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Un bien immobilier reste un investissement porteur et peut constituer un héritage inestimable pour la génération future. MV CONCEPT peut créer votre patrimoine. Mieux encore, elle se propose de le valoriser.
En effet, MV CONCEPT est une entreprise générale de bâtiment qui reste votre meilleure compagne dans tous vos projets de :
améliorations des différents corps d'état lors d'une extension, une réhabilitation ou...
Site : http://www.m-v-concept.com
Thèmes liés : projet de construction d une maison / contrat de construction d une maison individuelle / conseil lors de la construction d'une maison / lors d une construction d une maison / construction d une maison individuelle
LE TESTAMENT - fbls.net
PertinenceDROIT DE PRÉFÉRENCE
Cour de Cassation Chambre Civile 1, arrêt du 2 décembre 2015 pourvoi n° 14-25622 rejet
Mais attendu que la participation effective à la mise en valeur de parcelles agricoles par l'un des descendants de l'héritier suffit à justifier l'attribution préférentielle de ces biens à ce dernier, peu important les conditions juridiques de leur exploitation ; qu'ayant...
Date: 2018-01-21 16:24:46
Site : http://www.fbls.netThèmes liés : vente d'une maison avec un droit d'usage et d'habitation / vente d une maison d habitation / habitation d une maison / prix moyen d'une maison individuelle / prix moyen d une maison
Étapes à suivre pour l’achat d’un bien en Espagne
PertinenceÉtapes à suivre pour l'achat d'un bien en Espagne
Nos propriétés en vente font partie d'un complexe résidentiel qui a connu les mêmes lois d'aménagement du territoire depuis ces 30 dernières années. Il n'existe donc aucun risque d'acheter ici car les maisons ont été construites sur des terrains qui ont été déclarés constructibles depuis de nombreuses années. Cependant,...
Date: 2018-03-27 15:46:22
Site : http://www.cumbrevillas.frThèmes liés : conseils pour l'achat d'une maison ancienne / conseils pour l'achat d'une maison / conseils pour l achat d une maison / trouver prix de vente d'une maison / prix de vente d'une maison vendue
Energie éolienne : tout savoir sur l'électricité produite ...
PertinenceL'énergie éolienne a le vent en poupe !
L'énergie éolienne a le vent en poupe !
Ecrit par François Le Gall
L'énergie éolienne est produite par la force du vent. Le principe est très ancien (moulins à grains notamment) mais il a aujourd'hui été développé et amélioré pour permettre la production d'énergie électrique. Un aérogénérateur (communément appelé éolienne) est formé...
Site : http://www.ariase.com
Thèmes liés : credit d'impot pour travaux maison / achat d un terrain maison / faire installation electrique maison / contrat de construction d une maison individuelle / faire soi meme les plan d une maison
Maisons Vertes - Un constructeur de maisons individuelles ...
PertinenceRecevez nos conseils et propositions
Vos projets, nos réalisations
Nous avons sélectionné des photos de nos réalisations. Comme vous pouvez le voir, chaque maison est construite sur mesure afin de créer un foyer qui vous ressemble le plus.
Que vous possédiez déjà un terrain, que vous souhaitiez trouver votre constructeur, ou que vous soyez à la recherche d'un terrain et d'une maison,...
Date: 2016-10-26 09:21:57
Site : http://constructeur.maisonsvertes.frThèmes liés : garantie constructeur maison individuelle / constructeur maison verte / conseil lors de la construction d'une maison / garantie constructeur maison / plan constructeur maison individuelle
Comptabilité Maison individuelle - compta-online.com
PertinenceAlors votre activité consiste en la construction de bâtiments (terme général). Nous sommes donc dans le cadre de contrats à long terme.
Le Plan COmptable Général (PCG) prévoit 2 méthodes :
- L'achèvement
- L'avancement
Or, il apparait que c'est la méthode de l'avancement qui représente le mieux la réalité économique. De ce fait, il s'agit de la méthode préférentielle de comptabilisation de contrats à long terme. C'est peut être pour ça que votre CAC a émis une critique vis à vis de votre méthode car la méthode de...
Site : https://www.compta-online.com
Thèmes liés : contrat de construction d une maison individuelle / cout de construction d'une maison en france / contrat de construction de maison individuelle sur plan
